Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATEUR DE CAVES A VIN
MULLER VINOSAFE S.A.S.,. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3276796
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/03/2014
CREATEUR DE CAVES A VIN de MULLER VINOSAFE

Présentation de la marque CREATEUR DE CAVES A VIN

Déposée le 1 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULLER VINOSAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CREATEUR DE CAVES A VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULLER VINOSAFE domicilié(e) 2 rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 784 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8 avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque CREATEUR DE CAVES A VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR DE CAVES A VIN est expirée depuis le 1 mars 2014.


MULLER VINOSAFE S.A.S.,. Société par Actions Simplifiée - 2 rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France - SIREN 310784053


Cabinet BLEGER-RHEIN - 8 avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 5 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496522 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

Chambres, caves, espaces, structures, constructions transportables (métalliques) et tous éléments modulaires en métal s'y rapportant ; portes, poignées de portes et armatures de portes (métalliques) ; cloisons métalliques ; blindages ; conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; serrures (métalliques). Caves, armoires, chambres, appareils et machines pour la protection et la conservation de vins et plus généralement de tous produits alimentaires liquides et/ou solides ; réfrigérateurs ; appareils et installations de conditionnement d'air, de climatisation ; humidificateurs ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; appareils et installations d'éclairages. Chambres, caves, espaces, structures, constructions transportables (non métalliques) et tous éléments modulaires non métalliques s'y rapportant ; portes non métalliques et portes en verre. Meubles (métalliques ou non) ; armoires pour le stockage vins et plus généralement de tous produits alimentaires liquides et/ou solides ; bahuts (coffres) non métalliques ; caillebotis non métalliques ; étagères ; présentoirs ; garnitures de meubles (non métalliques) ; serrures (non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.