Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IOUS DE NARBONNE
Numéro de dépôt :
1190338
Date de dépôt :
03/06/1977
Lieu de dépôt :
AMBERT
Présentation de la marque IOUS DE NARBONNE
Déposée le 3 juin 1977 par MULLER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « IOUS DE NARBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IOUS DE NARBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque IOUS DE NARBONNE est expirée depuis le 3 juin 1987.
MULLER Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19