Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EIFFEL BOLT
M. MULLER philippe

Numéro de dépôt :
4031301
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2023
EIFFEL BOLT de MULLER philippe

Présentation de la marque EIFFEL BOLT

Déposée le 10 septembre 2013 par monsieur MULLER philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EIFFEL BOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur MULLER philippe domicilié(e) 133 route de paris - 69260 - CHARBONNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MULLER philippe domicilié(e) 133 route de paris - 69260 - CHARBONNIERES - France.

La marque EIFFEL BOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EIFFEL BOLT est expirée depuis le 10 septembre 2023.

MULLER philippe a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie des ampoules à filament , CO WORKING ROOM


M. MULLER philippe - 133 route de paris - 69260 - CHARBONNIERES - France


M. MULLER philippe - 133 route de paris - 69260 - CHARBONNIERES - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 28 juillet 2014 - Rejet partiel n°628076 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Colliers ou habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Tissus velours ;

Décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.