Déposée le 23 mai 2005 par Muller Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BELTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est Muller Patrick domicilié(e) 50, cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Muller domicilié(e) 50, cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France.
La marque BELTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELTION est expirée depuis le 23 mai 2015.
Muller Patrick - 50, cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France
Patrick Muller - 50, cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Métaux communs et leurs alliages. Constructions métalliques. Appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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