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Marques déposées par MULLER Michel Marie Fernand
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ORTHOLAB
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTHOLAB
MULLER Michel Marie Fernand

Numéro de dépôt :
95599698
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2015

Présentation de la marque ORTHOLAB

Déposée le 4 décembre 1995 par MULLER Michel Marie Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOLAB »

Le déposant est MULLER Michel Marie Fernand domicilié(e) 64 ch des Vaux mourants,91370 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2293728) - 91370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLER Michel domicilié(e) BP 47,91371 VERRIERES LE BUISSON CEDEX (dossier no 2293728) - 91371 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOLAB est expirée depuis le 4 décembre 2015.

MULLER Michel Marie Fernand a également déposé les autres marques suivantes : ortho service


MULLER Michel Marie Fernand - 64 ch des Vaux mourants,91370 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2293728) - 91370 - France


MULLER Michel - BP 47,91371 VERRIERES LE BUISSON CEDEX (dossier no 2293728) - 91371 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293728 - Publication au BOPI 2005-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Errata - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Traitement de matériel d'orthodontie en vue de son recyclage.Polissage