Marque expirée - Marque en non vigueur
LA QUALITÉ SINON RIEN!
Numéro de dépôt :
3672089
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
Présentation de la marque LA QUALITÉ SINON RIEN!
Déposée le 25 août 2009 par MULLER Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUALITÉ SINON RIEN! »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITÉ SINON RIEN! est expirée depuis le 25 août 2019.
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15