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Marques déposées par MULLER Jean
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BIOPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPA
MULLER Jean

Numéro de dépôt :
1737942
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque BIOPA

Déposée le 28 septembre 1988 par MULLER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « BIOPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MULLER Jean, domicilié(e) 60 rue Chanzy, 28000 CHARTRES - France.

La marque BIOPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPA est expirée depuis le 28 septembre 1998.


MULLER Jean - 60 rue Chanzy, 28000 CHARTRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Viande, poisson, volaille et gibier, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Animaux vivants.Produits issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, et dans tous les cas, ces produits sont obtenus sans adjonction d'éléments chimiques de synthèse, tant au niveau production que transformation. Chaque produit répond aux spécifications d'un cahier des charges homologué par, ou ayant reÇu un avis favorable de La Commission Nationale d'Homologation des Cahiers des Charges de l'Agriculture Biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.