Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEBUSSY
Numéro de dépôt :
1022324
Date de dépôt :
28/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac
Présentation de la marque DEBUSSY
Déposée le 28 juin 1977 par monsieur MULLER Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DEBUSSY est expirée depuis le 28 juin 1987.
MULLER Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006