Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU RABSEPPI
MULLER Gilbert

Numéro de dépôt :
94545363
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque CUVEE DU RABSEPPI

Déposée le 16 novembre 1994 par MULLER Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU RABSEPPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est MULLER Gilbert, domicilié(e) 29 Rue Roger Fremaux, 68420 VOEGTLINSHOFFEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLER Gilbert - France.

La marque CUVEE DU RABSEPPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU RABSEPPI est expirée depuis le 16 novembre 2004.

MULLER Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : GILBERT MULLER


MULLER Gilbert - 29 Rue Roger Fremaux, 68420 VOEGTLINSHOFFEN - France


MULLER Gilbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Des vins, des vins d'appellation contrôlée Alsace ou crémant d'Alsace