NOVANET

M. MULLER Gérard
M. VOISIN Eric
M. MARTIN Laurent 39 Avenue Jean Jaurès

Présentation de la marque NOVANET

Déposée le 29 juin 2000 par monsieur MULLER Gérard, monsieur VOISIN Eric, monsieur MARTIN Laurent 39 Avenue Jean Jaurès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Les déposants sont monsieur MULLER Gérard domicilié(e) 14 rue du Maréchal Juin, 68390 SAUSHEIM - France, monsieur VOISIN Eric domicilié(e) 2 rue Thiers, 13100 AIX EN PROVENCE - France, monsieur MARTIN Laurent 39 Avenue Jean Jaurès domicilié(e) 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Déposant : - France.

La marque NOVANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANET est expirée depuis le 29 juin 2010.

MULLER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : MARGRIT GALLERY , ADAMU 06 , LE PAVILLON D'ALSACE CE QUE L'ALSACE A DE MEILLEUR