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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE
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TERMOSMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMOSMART
MULLER ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3975575
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2023
TERMOSMART de MULLER ET CIE

Présentation de la marque TERMOSMART

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERMOSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107 boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque TERMOSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMOSMART est expirée depuis le 18 janvier 2023.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA


MULLER ET CIE, société anonyme - 107 boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Appareils et instruments pour le réglage et la commande du courant électrique ; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d`appareils de chauffage ; boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d`appareils de chauffage ; dispositifs de délestage ; résistances électriques ; câbles électriques ; thermostats ; interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ;

Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d`eau et installations sanitaires ; appareils et installations de chauffage ; pompes à chaleur ; appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid ; chaudières, chauffe-eau ; radiateurs, panneaux chauffants, convecteurs ; appareils et installations de climatisation ; câbles chauffants ;

Conseils et information en matière d`installation de chauffage et de climatisation ; installation, entretien et réparation d`appareils de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d`eau et installations sanitaires.