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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE
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SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL
MULLER ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711072
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2021

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107, Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 5 décembre 2021.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA


MULLER ET CIE, Société Anonyme - 107, Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2204092 - Publication au BOPI 2001-06-14

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2481985 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

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