Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART ECO
MULLER ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3913161
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
SMART ECO de MULLER ET CIE

Présentation de la marque SMART ECO

Déposée le 16 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France.

La marque SMART ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART ECO est expirée depuis le 16 avril 2022.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA


MULLER ET CIE, Société Anonyme - 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582427 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Appareils et instruments pour le réglage et la commande du courant électrique ; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; dispositifs de délestage ; résistances électriques ; câbles électriques ; thermostats ; interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ;

Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; installations de distribution d'eau ; appareils et installations de chauffage ; pompes à chaleur ; appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid ; chaudières, chauffe-eau ; radiateurs, panneaux chauffants, convecteurs ; appareils et installations de climatisation ; câbles chauffants.

Conseils et information en matière d'installation de chauffage et de climatisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.