Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUART DE TOUR
MULLER ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1231410
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2023

Présentation de la marque QUART DE TOUR

Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUART DE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque QUART DE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUART DE TOUR arrivera à expiration en date du 24 mars 2023.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA , LA BEAUTE DU GAZ


MULLER ET CIE, société anonyme - 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2235227 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 9 juin 1992 - Transmission de propriété n°63761 - Publication au BOPI 1992-06-09

Renouvellement sans limitation n°2016060 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522853 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Dispositifs de fixation murale notamment pour appareils de chauffage et appareils électro-ménagers. Appareils muraux de chauffage notamment électrique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.