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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE
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MODULGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULGAZ
MULLER ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93488413
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2023

Présentation de la marque MODULGAZ

Déposée le 12 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107, boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque MODULGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULGAZ est expirée depuis le 12 octobre 2023.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA


MULLER ET CIE, société anonyme - 107, boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2241380 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532985 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18

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