Marque enregistrée - Marque en vigueur

France energie GROUPE MULLER
MULLER ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4315956
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2026
France energie GROUPE MULLER de MULLER ET CIE

Présentation de la marque France energie GROUPE MULLER

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France energie GROUPE MULLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque France energie GROUPE MULLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France energie GROUPE MULLER arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA


MULLER ET CIE, Société anonyme - 107 Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; appareils de réglage de la température ; interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ; logiciels [programmes enregistrés] tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils de chauffage ; appareils de production d'eau chaude et de vapeur ; chauffe-eau ; pompes à chaleurs ; chaudières électriques ; sèches mains ; appareils de conditionnement de l'air ; appareils de climatisation domestiques ; appareils de ventilation, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Vente en gros, au détail et en ligne d'appareils et instruments pour le réglage et la commande du courant électrique, d'appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; vente en gros, au détail et en ligne d'appareils de chauffage ;

Services après-vente, à savoir entretien, réparation et maintenance en matière d'appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; appareils de réglage de la température ; interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ; logiciels [programmes enregistrés], d'appareils de chauffage ; appareils de production d'eau chaude et de vapeur ; chauffe-eau ; pompes à chaleurs ; chaudières électriques ; sèches mains ; appareils de conditionnement de l'air ; appareils de climatisation domestiques ; appareils de ventilation ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, de réparation et d'entretien d'appareils de chauffage, de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; appareils de réglage de la température ; interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ; logiciels [programmes enregistrés], d'appareils de chauffage ; appareils de production d'eau chaude et de vapeur ; chauffe-eau ; pompes à chaleurs ; chaudières électriques ; sèches mains ; appareils de conditionnement de l'air ; appareils de climatisation domestiques ; appareils de ventilation ;

Informations et conseils techniques pour les appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; appareils de réglage de la température ; interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ; logiciels [programmes enregistrés], d'appareils de chauffage ; appareils de production d'eau chaude et de vapeur ; chauffe-eau ; pompes à chaleurs ; chaudières électriques ; sèches mains ; appareils de conditionnement de l'air ; appareils de climatisation domestiques ; appareils de ventilation.