Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMINO
MULLER ET CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3205988
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
DOMINO de MULLER ET CIE

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMINO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107, Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , CHALEUR VERTE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA


MULLER ET CIE (Société Anonyme) - 107, Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 602053761


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet total n°380689 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Appareils de commande électrique pour appareils de chauffage. Boîtiers électriques et électroniques pour la régulation d'appareils de chauffage ; dispositifs de délestage ; résistances électriques, câbles chauffants, thermostats, interrupteurs électriques, tous ces produits étant destinés à équiper des appareils de chauffage. Appareils de chauffage, chaudières, radiateurs, panneaux chauffants, convecteurs. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.