Déposée le 3 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AIXANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107 boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE) domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque AIXANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULLER ET CIE, société anonyme - 107 boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761
SCHMIT CHRETIEN (IPSIDE) - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 5 août 2015 - Retrait partiel n°652288 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°683991 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage ; appareils de réglage de la température ; tous ces produits étant destinés à équiper et réguler les appareils de chauffage ;
Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de chauffage ; pompes à chaleur ; appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid ; chaudières, chauffe-eau ; radiateurs, panneaux chauffants, convecteurs ; appareils et installations de climatisation ;
Vente en gros, au détail et en ligne d'appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage, de thermostats, d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, conditionnement d'air, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils et installations de chauffage, de pompes à chaleur, d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid, de chaudières, de chauffe-eau, de radiateurs, de panneaux chauffants, de convecteurs, d'appareils et installations de climatisation, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne d'appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'appareils de chauffage, de thermostats, d'appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, conditionnement d'air, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils et installations de chauffage, de pompes à chaleur, d'appareils de récupération, de concentration et/ou de séparation du chaud et/ou du froid, de chaudières, de chauffe-eau, de radiateurs, de panneaux chauffants, de convecteurs, d'appareils et installations de climatisation ; études et recherches de marché dans le domaine des technologies thermiques et du génie climatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels dans le domaine des technologies thermiques et du génie climatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires dans le domaine des technologies thermiques et du génie climatique ; publicité et marketing, en particulier promotion des ventes de produits dans le domaine des technologies thermiques et du génie climatique.
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