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Marques déposées par monsieur Muller Dominique
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soulac french côte ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

soulac french côte ouest
M. Muller Dominique

Numéro de dépôt :
4094631
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2024
soulac french côte ouest de Muller Dominique

Présentation de la marque soulac french côte ouest

Déposée le 22 mai 2014 par monsieur Muller Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « soulac french côte ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur Muller Dominique domicilié(e) 24 Boulevard Charcot - 33780 - SOULAC S/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Muller Dominique domicilié(e) 24 Boulevard Charcot - 33780 - SOULAC S/MER - France.

La marque soulac french côte ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soulac french côte ouest est expirée depuis le 22 mai 2024.


M. Muller Dominique - 24 Boulevard Charcot - 33780 - SOULAC S/MER - France


M. Muller Dominique - 24 Boulevard Charcot - 33780 - SOULAC S/MER - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.