Déposée le 4 octobre 1999 par MULLER Alfred
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEANER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est MULLER Alfred, domicilié(e) 53, Rue du Général De Gaulle, 67190 GRESSWILLER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent MUNIER - France.
La marque CLEANER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANER'S est expirée depuis le 4 octobre 2009.
MULLER Alfred a également déposé les autres marques suivantes : ROTANET , PAPYCOOL
MULLER Alfred - 53, Rue du Général De Gaulle, 67190 GRESSWILLER - France
CABINET Laurent MUNIER - France
Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399174 - Publication au BOPI 2004-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, matériaux de construction métallique, tuyauterie métallique, récipients d'emballage en métal. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; appareils pour le traitement de l'information. Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Poubelle en métal.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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