Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACOM
MULLENDER Bernard

Numéro de dépôt :
3076881
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque PACOM

Déposée le 16 janvier 2001 par MULLENDER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est MULLENDER Bernard, domicilié(e) 37, rue Jean Broquin, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLENDER Bernard - France.

La marque PACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOM est expirée depuis le 16 janvier 2011.


MULLENDER Bernard - 37, rue Jean Broquin, 69100 VILLEURBANNE - France


MULLENDER Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

(outils à main et instruments de nettoyage et de réparation) : outillage de mécanique auto, dont tournevis, clés de serrage, pinces, clés à molettes, clés à pipe et douilles, clés mixte, outils de levage, démontage, gonflage, réglage et contrôle (non électroniques), pistolets et soufflettes à peinture et graisse (appareils de traitement de l'information et de l'image, instruments de transmission et de reproduction du son) : alarmes et antennes pour automobiles, hauts-parleurs pour automobiles, systèmes de guidage par satellite auto, systèmes de Ci-Bi auto, systèmes de Hi-Fi et vidéo pour automobiles (pièces détachées pour véhicules automobiles légers, véhicules utilitaires et poids-lourds) : amortisseurs et sphères de suspension, triangles de suspension, paliers, barres stabilisatrice, rotules, silent-blocs, crémaillère de direction, rotules de direction et suspension, tubes, joints, colliers, cardans et soufflets de transmission, roulements, ensembles de roulement, embrayages, boites de vitesses, démarreurs, alternateurs, courroies d'alternateurs, régulateurs, fusibles, batteries, câbles de démarrage, pièces de machines électriques, bougies, faisceaux et câbles, ensembles et pièces d'allumage, filtres à air, filtres à huile, filtres à essence, filtres à gazole, filtres de climatisation, filtres d'habitacle, joints de vidange, plaquettes de frein, disques, étriers, cylindres, maître-cylindres, mâchoires de frein, tambours de frein, ensembles de freinage, flexibles et câbles de frein, vases d'expansion, courroies de distribution, ensembles de distribution, pompes à essence, injecteurs diesel, pompes à vide diesel, porte-injecteurs, radiateur et bouchons, pompes à eau, thermostats de radiateur auto, tuyaux et durites moteur, colliers de serrage, fermeture auto, poignées de portières, lève-vitres, pommeau de leviers de vitesses, commodos, phares, feux clignotants, ampoules auto, anti-brouillard, longue-portée, feux-stop arrière, baladeuses, gyrophares, cosses et câblages, testeurs de batterie, relais, interrupteurs et voyants, barres de portage, rétroviseurs et miroirs auto, balais d'essuie-glaces, porte-skis, porte-vélos, coffres de toit, galeries, sangles et tendeurs, accessoires pour remorquage, avertisseurs auto, extincteurs auto, triangles de sécurité, housses auto extérieures, housses de sièges, bouchons d'essence, jerrycans et entonnoirs, ceinture et accessoires de ceintures de sécurité auto, chaînes à neige, écrous anti-vol de roue, antivols mécaniques, déflecteurs d'air auto, enjoliveurs de roue, toits-ouvrants auto, couvre-volants, rideaux, films et écrans pare-soleil auto, appuie-tête auto. par réseau internet, fiches techniques informatives, de catalogues de pièces détachées automobiles et de fiches de réparation.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.