Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL-RBox
MULET Philippe, Agissant pour le compte de la société CMES en cours de formation
WOHMANN Hervé, Agissant pour le compte de la société CMES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3730689
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
SOL-RBox de MULET Philippe

Présentation de la marque SOL-RBox

Déposée le 16 avril 2010 par MULET Philippe et WOHMANN Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL-RBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont MULET Philippe, Agissant pour le compte de la société CMES en cours de formation domicilié(e) 34 Avenue du 8 mai 1945 - 17730 - PORT DES BARQUES - France et WOHMANN Hervé, Agissant pour le compte de la société CMES en cours de formation domicilié(e) 15 Rue des tamaris - 17730 - PORT DES BARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULET Philippe domicilié(e) 34 Avenue du 8 mai 1945 - 17730 - PORT DES BARQUE - France.

La marque SOL-RBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL-RBox est expirée depuis le 16 avril 2020.


MULET Philippe, Agissant pour le compte de la société CMES en cours de formation - 34 Avenue du 8 mai 1945 - 17730 - PORT DES BARQUES - France

WOHMANN Hervé, Agissant pour le compte de la société CMES en cours de formation - 15 Rue des tamaris - 17730 - PORT DES BARQUES - France


MULET Philippe - 34 Avenue du 8 mai 1945 - 17730 - PORT DES BARQUE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Local technique en structure aluminium.

Installations de production d'eau chaude par énergie solaire.