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Marques déposées par MULDISFRUIT (S.à.r.l
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FRUITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITAL
MULDISFRUIT (S.à.r.l.)

Numéro de dépôt :
1740950
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
28/11/2001

Présentation de la marque FRUITAL

Déposée le 28 novembre 1991 par MULDISFRUIT (S.à.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « FRUITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MULDISFRUIT (S.à.r.l.), domicilié(e) Centre Commercial Ile Napoléon 8, Rue de Berne, 68110 ILLZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MONOT - France.

La marque FRUITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITAL est expirée depuis le 28 novembre 2001.


MULDISFRUIT (S.à.r.l.) - Centre Commercial Ile Napoléon 8, Rue de Berne, 68110 ILLZACH - France


Monsieur Claude MONOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Fruits, légumes, fleurs et produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.