Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIOTROPE
MULCEY Philippe, agissant pour le compte de la société HELIOPROCESS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3714901
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
HELIOTROPE de MULCEY Philippe

Présentation de la marque HELIOTROPE

Déposée le 19 février 2010 par MULCEY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOTROPE »

Le déposant est MULCEY Philippe, agissant pour le compte de la société HELIOPROCESS en cours de formation domicilié(e) 2, chemin de Montjay - 91440 - BURES-SUR-YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOTROPE est expirée depuis le 19 février 2020.


MULCEY Philippe, agissant pour le compte de la société HELIOPROCESS en cours de formation - 2, chemin de Montjay - 91440 - BURES-SUR-YVETTE - France


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 28 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°545934 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Turbines, autres que pour véhicules terrestres, générateurs d'électricité.

Panneaux thermiques à savoir capteurs solaires (chauffage).

Installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité photovoltaïque ou solaires et d'énergie résultant de la biomasse ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques et centrales de production d'électricité ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques et de centrales de production d'électricité, d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; services de construction, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales de production d'électricité, de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse.

Production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; services de production d'énergie électrique photovoltaïque ou solaire.