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Marques déposées par MULA Dominique
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ROY MICKAEL LE SAXO QUI NAVIGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROY MICKAEL LE SAXO QUI NAVIGUE
MULA Dominique

Numéro de dépôt :
1506653
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008
ROY MICKAEL LE SAXO QUI NAVIGUE de MULA Dominique

Présentation de la marque ROY MICKAEL LE SAXO QUI NAVIGUE

Déposée le 30 novembre 1988 par MULA Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROY MICKAEL LE SAXO QUI NAVIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MULA Dominique, domicilié(e) 8, Avenue René, 13400 AUBAGNE (dossier no 2131928) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique MULA domicilié(e) (dossier no 2131928) - France.

La marque ROY MICKAEL LE SAXO QUI NAVIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROY MICKAEL LE SAXO QUI NAVIGUE est expirée depuis le 30 novembre 2008.


MULA Dominique - 8, Avenue René, 13400 AUBAGNE (dossier no 2131928) - France


Mme Dominique MULA - (dossier no 2131928) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1998 n°2131928 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 18 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273932 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 20 janvier 1999 - Recours en restauration n°270784 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 14 décembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°268473 - Publication au BOPI 1998-12-14

Vêtements, chaussures, chapellerie.