Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les saveurs du Comté de Nice
Mme MUIA SOPHIE

Numéro de dépôt :
3953836
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
Les saveurs du Comté de Nice de MUIA SOPHIE

Présentation de la marque Les saveurs du Comté de Nice

Déposée le 16 octobre 2012 par madame MUIA SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les saveurs du Comté de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est madame MUIA SOPHIE domicilié(e) VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MUIA SOPHIE domicilié(e) VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France.

La marque Les saveurs du Comté de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les saveurs du Comté de Nice est expirée depuis le 16 octobre 2022.

MUIA SOPHIE a également déposé les autres marques suivantes : Les saveurs du Comté , Les saveurs du Comté Niçois


Mme MUIA SOPHIE - VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France


Mme MUIA SOPHIE - VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégée “ Olives de Nice ” ; gelées ; confitures ; compotes ; huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'Olive de Nice » ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.