Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Noble Clan
M. Muhammad Saint-Pie
M. Eden Clairicia

Numéro de dépôt :
4013774
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Noble Clan de Muhammad Saint-Pie

Présentation de la marque Noble Clan

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par monsieur Muhammad Saint-Pie et monsieur Eden Clairicia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noble Clan »

Les déposants sont monsieur Muhammad Saint-Pie domicilié(e) 18 rue Saint-Louis en l'île - 75004 - Paris - France et monsieur Eden Clairicia domicilié(e) 147 rue de Charonne - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Muhammad Saint-Pie domicilié(e) 18 rue Saint-Louis en l'ile - 75004 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Muhammad Saint-Pie - 18 rue Saint-Louis en l'île - 75004 - Paris - France

M. Eden Clairicia - 147 rue de Charonne - 75011 - Paris - France


M. Muhammad Saint-Pie - 18 rue Saint-Louis en l'ile - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636702 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.