Déposée le 4 août 1993 par MUGNIER Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFTPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-38 du 24 septembre 1993.
Le déposant est MUGNIER Lionel domicilié(e) 7 rue de la Montagne - 52800 - VITRY-LES-NOGENTS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SOFTPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUGNIER Lionel - 7 rue de la Montagne - 52800 - VITRY-LES-NOGENTS - France
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266762 - Publication au BOPI 1998-11-12
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2246959 - Publication au BOPI 2003-07-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38
Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601490 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Renouvellement sans limitation le 1 août 2013 n°2536630 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-08-01
Appareils médicaux et chirurgicaux, à savoir endoscopes, spéculums, valves, méniscotomes, tensiomètres, stéthoscopes, sphygmomanomètres, oscillomètres, laryngoscopes, ophtalmoscopes, cathéters, sondes, dermatomes, appareils de mesure, irrigateurs, compresseurs, pompes, scieuses, perceuses, tondeuses, appareils de visualisation de champ opératoire, insufflateurs automatiques, aspirateurs, et systèmes de lavage-aspiration et d'hydrodissection; ustensiles, instruments et outils à usage médical et chirurgical, à savoir coutellerie, couteaux, daviers, râpes, gouges, strippers, séparateurs, écarteurs, érignes, curettes, rugines, bistouris, rasoirs, scalpels, dissecteurs, costotomes, rachitomes, pinces, passe-fil, griffes, tournevis, forets, fraises, lames de scie, pointes, poinçons, marteaux, crochets, agrafes, clous, aiguilles, porte-aiguille, seringues, pousse-clou, alésoirs, tarauds, mandrins, étriers, vis pour os, ciseaux, jauges de longueur, gabarits de forage, extracteurs, impacteurs, pieds à coulisse, clés de manoeuvre, diapasons, outils défonceurs, canules, trocarts, abaisse-langue, miroirs, spatules et électrodes; trousses, mallettes, boîtes et plateaux-supports pour instruments et gants à usage médical et chirurgical; ceintures et gaines à usage médical; bassins, cuvettes et crachoirs à usage médical; articles orthopédiques, à savoir attelles, béquilles, talonnettes, dispositifs de fixation et de compression intramédullaires, prothèses et implants, tiges, vis, impacteurs et extracteurs de prothèses, plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, têtes prothétiques et broches
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