Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IB IBATATAS
MUGERIN CÉSAR VINCENT

Numéro de dépôt :
3179899
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
16/08/2012
IB IBATATAS de MUGERIN CÉSAR VINCENT

Présentation de la marque IB IBATATAS

Déposée le 16 août 2002 par MUGERIN CÉSAR VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « IB IBATATAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est MUGERIN CÉSAR VINCENT domicilié(e) 42 BOULEVARD DU 26 E R.I,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CÉSAR MUGERIN domicilié(e) 42 BOULEVARD DU 26 E R.I.,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque IB IBATATAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IB IBATATAS est expirée depuis le 16 août 2012.


MUGERIN CÉSAR VINCENT - 42 BOULEVARD DU 26 E R.I,54000 NANCY - 54000 - France


Monsieur CÉSAR MUGERIN - 42 BOULEVARD DU 26 E R.I.,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Préparations faites de viandes, poissons, volailles et gibier. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) . Services de restauration, cantine, services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.