Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMS PROD
M. MUFI Michael
M. BURKARTH Nicolas
M. REBOUL Yves
M. KEITA Mamadou

Numéro de dépôt :
4073610
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2024
DMS PROD de MUFI Michael

Présentation de la marque DMS PROD

Déposée le 5 mars 2014 par monsieur MUFI Michael, monsieur BURKARTH Nicolas, monsieur REBOUL Yves, monsieur KEITA Mamadou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DMS PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont monsieur MUFI Michael domicilié(e) 84 rue lafontaine - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France, monsieur BURKARTH Nicolas domicilié(e) 4 rue gerard PHILIPE - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France, monsieur REBOUL Yves domicilié(e) 2 rue des batillages - 94000 - CRETEIL - France, monsieur KEITA Mamadou domicilié(e) 168 rue de CASTEJA - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MUFI Michael domicilié(e) 84 rue lafontaine - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

La marque DMS PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMS PROD est expirée depuis le 5 mars 2024.


M. MUFI Michael - 84 rue lafontaine - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France

M. BURKARTH Nicolas - 4 rue gerard PHILIPE - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France

M. REBOUL Yves - 2 rue des batillages - 94000 - CRETEIL - France

M. KEITA Mamadou - 168 rue de CASTEJA - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. MUFI Michael - 84 rue lafontaine - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 19 juin 2014 - Retrait partiel n°625851 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.