Déposée le 24 décembre 1998 par MUFFAT Jean-Pierre et PICARD Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Helyett » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Les déposants sont MUFFAT Jean-Pierre, domicilié(e) 13 chemin de la combe, 73100 TRESSERVE - France et PICARD Patrice, Emile, Musin, domicilié(e) 01300 MAGNIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUFFAT Jean-Pierre - France.
La marque Helyett a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Helyett est expirée depuis le 24 décembre 2008.
MUFFAT Jean-Pierre - 13 chemin de la combe, 73100 TRESSERVE - France
PICARD Patrice, Emile, Musin - 01300 MAGNIEU - France
MUFFAT Jean-Pierre - France
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281101 - Publication au BOPI 1999-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Bicycles, bicyclettes, vélos, cycles, cadres de cycles, freins de cycles, guidon de cycles, pédales de cycles, manivelles de cycles, jantes de cycles, roues de cycles, pompes de cycles, selles de cycles, tiges de selles de cycles, moyeux de cycles, dérailleurs de cycles, jeux de direction de cycles, potences de cycles, Habillement et chaussures pour cyclistes. Bicyclettes fixes d'entraînement et cannes à pêche. Tubes et raccords de bicyclettes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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