Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+ DAVID
MÜLLER David, + DAVIDINDUSTRIES, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3111290
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011
+ DAVID de MÜLLER David

Présentation de la marque + DAVID

Déposée le 9 juillet 2001 par MÜLLER DavidTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « + DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est MÜLLER DavidTODO domicilié(e) 5, rue du Général Delanne, 92200 Neuilly/Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 613 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David MÜLLER + DAVIDINDUSTRIES - France.

La marque + DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + DAVID est expirée depuis le 9 juillet 2011.


MÜLLER David, + DAVIDINDUSTRIES, entreprise individuelle - 5, rue du Général Delanne, 92200 Neuilly/Seine - France - SIREN 434613345


Monsieur David MÜLLER + DAVIDINDUSTRIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

- Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques - Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) , matériel pour les artistes, textes littéraires, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés - Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, gants et ceintures, sac à main, de voyage, d'écoliers - Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, fleurs séchées, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, peintures, récipients pour emballage en matières plastiques. - Tissus à usage textile et produits textiles de prêt à porter dont vêtements, sacs, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus élastiques, étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) - Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) - Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) , vaisselle en verre, porcelaine ou faïence - Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de prospectus, d'échantillons, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion d'annonces publicitaires et de magazines - Agence de presse pour d'autres enseignes, communications par terminaux d'ordinateurs (Internet) - Appareils pour la reproduction du son et images, disc compacts, autres supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, supports d'enregistrement audio et vidéo, images de synthèse

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.