Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" ORISEAL "
MUELLER CO, Société organisée selon les lois américaines, 500 West Eldorado, DECATUR, Illinois, Etats Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1332782
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1995

Présentation de la marque " ORISEAL "

Déposée le 28 novembre 1985 par la société MUELLER CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " ORISEAL " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MUELLER CO - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet KOHN. - France.

La marque " ORISEAL " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ORISEAL " est expirée depuis le 28 novembre 1995.

MUELLER CO a également déposé les autres marques suivantes : MARK II ORISEAL , NO BLO , NO BLO , MARK-II ORISEAL , ORISEAL


MUELLER CO, Société organisée selon les lois américaines, 500 West Eldorado, DECATUR, Illinois, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet KOHN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Machines et machines-outils et plus particulièrement les robinets et vannes; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.