Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT MENAGER
MUE Patrick
PHILIPPE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
98750258
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque ATOUT MENAGER

Déposée le 16 septembre 1998 par MUE Patrick et PHILIPPE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Les déposants sont MUE Patrick, domicilié(e) 8 Place Aristide Briand, 95300 PONTOISE - France et PHILIPPE Jean-Pierre, domicilié(e) 2 Rue Martial Monchaux, 60530 LE MESNIL EN THELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PHILIPPE - France.

La marque ATOUT MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT MENAGER est expirée depuis le 16 septembre 2008.


MUE Patrick - 8 Place Aristide Briand, 95300 PONTOISE - France

PHILIPPE Jean-Pierre - 2 Rue Martial Monchaux, 60530 LE MESNIL EN THELLE - France


Jean-Pierre PHILIPPE - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316739 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].