ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES
Présentation de la marque ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES
Déposée le 8 janvier 2002 par la société MUCCIANTE ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140419.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES est expirée depuis le 8 janvier 2012.
Inscription le 2 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461707 - Publication au BOPI 2007-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07