Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES
MUCCIANTE ANTOINE

Numéro de dépôt :
3140419
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2012
ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES de MUCCIANTE ANTOINE

Présentation de la marque ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES

Déposée le 8 janvier 2002 par la société MUCCIANTE ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la société MUCCIANTE ANTOINE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCITY - 27 BOULEVARD DES ALPES, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 758 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUCCIANTE ANTOINE - France.

La marque ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPA. SOCIAL ESPACE CONSEIL SOCIAL ET RESSOURCES HUMAINES est expirée depuis le 8 janvier 2012.


MUCCIANTE ANTOINE - IMMEUBLE EUROCITY - 27 BOULEVARD DES ALPES, 38240 MEYLAN - France - SIREN 411758204


MUCCIANTE ANTOINE - France


Inscription le 2 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461707 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Transmission d'information par Internet permettant d'accéder au : - Traitement mensuel, la gestion et la production de bulletins de salaires. - Conseil en droit social, conventions collectives, réduction du temps de travail - Mise à disposition d'études de cas de jurisprudence sociale - Gestion et suivi administratif des ressources humaines - Optimisation des structures d'encadrement et de management intermédiaires