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Marques déposées par MUCCA épouse MARECHAL
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NAPOLEON D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON D'OR
MUCCA épouse MARECHAL, Christiane, Olga

Numéro de dépôt :
1400690
Date de dépôt :
25/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/1997
NAPOLEON D\'OR de MUCCA épouse MARECHAL

Présentation de la marque NAPOLEON D'OR

Déposée le 25 mars 1987 par MUCCA épouse MARECHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAPOLEON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUCCA épouse MARECHAL, Christiane, Olga, domicilié(e) "L'Atlantide", Pas-du-Loup, 83500 LA SEYNE/MER. - France.

La marque NAPOLEON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON D'OR est expirée depuis le 25 mars 1997.


MUCCA épouse MARECHAL, Christiane, Olga - "L'Atlantide", Pas-du-Loup, 83500 LA SEYNE/MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Remise au cours d'une soirée de gala d'un "NAPOLEON D'OR" à des personnes ayant contribué, dans des domaines divers, au bon renom de leur ville, de leur région.