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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUANCE AND CO
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MUANCE HOME DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUANCE HOME DECOR
MUANCE AND CO, SAS

Numéro de dépôt :
4092297
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
MUANCE HOME DECOR de MUANCE AND CO

Présentation de la marque MUANCE HOME DECOR

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUANCE AND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUANCE HOME DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUANCE AND CO domicilié(e) 172 Rue André Gide - 83700 - Saint Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUANCE AND CO, M. Louis-Jacques MORENVAL domicilié(e) 172 Rue André Gide - 83700 - Saint Raphaël - France.

La marque MUANCE HOME DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUANCE HOME DECOR est expirée depuis le 21 mai 2024.

MUANCE AND CO a également déposé les autres marques suivantes : M MUANCE COATINGS , MUANCE COATINGS


MUANCE AND CO, SAS - 172 Rue André Gide - 83700 - Saint Raphaël - France


MUANCE AND CO, M. Louis-Jacques MORENVAL - 172 Rue André Gide - 83700 - Saint Raphaël - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures).