Marque expirée - Marque en non vigueur

HOSPICALL
MU 13 COMMUNICATION SANTE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3640745
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/04/2019
HOSPICALL de MU 13 COMMUNICATION SANTE

Présentation de la marque HOSPICALL

Déposée le 1 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MU 13 COMMUNICATION SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HOSPICALL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MU 13 COMMUNICATION SANTE domicilié(e) Lieu-Dit la Bobinerie,17810 ST GEORGES DES COTEAUX - 17810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 150 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPICALL est expirée depuis le 1 avril 2019.


MU 13 COMMUNICATION SANTE S.A.R.L - Lieu-Dit la Bobinerie,17810 ST GEORGES DES COTEAUX - 17810 - France - SIREN 402150478


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, boutons de sonnerie, bracelets magnétiques d'identification, clignotants [signaux lumineux], émetteurs [télécommunication], appareils d'intercommunication, appareils de téléappel radio, sonneries [appareils avertisseurs], appareils électriques de surveillance, logiciels, cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Appareils de téléappel radio à usage médical.

Télécommunications, communications radiophoniques, services d'appels radioélectriques.