Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONSIEUR SOUSMARIN
MTY Tiki Ming Enterprises Inc., Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1253164
Date de dépôt :
05/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2023

Présentation de la marque MONSIEUR SOUSMARIN

Déposée le 5 décembre 1983 par la société étrangère MTY Tiki Ming Enterprises Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONSIEUR SOUSMARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MTY Tiki Ming Enterprises Inc domicilié(e) 8150, Autoroute Transcanadienne, Suite 200, H4S 1M5, SAINT-LAURENT, Québec - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MONSIEUR SOUSMARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONSIEUR SOUSMARIN est expirée depuis le 5 décembre 2023.

MTY Tiki Ming Enterprises Inc a également déposé les autres marques suivantes : MR. SUBMARINE


MTY Tiki Ming Enterprises Inc., Société de droit canadien - 8150, Autoroute Transcanadienne, Suite 200, H4S 1M5, SAINT-LAURENT, Québec - Canada


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2003 n°2253863 - Publication au BOPI 2003-12-05

Renouvellement sans limitation n°2026140 - Publication au BOPI 1994-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription le 27 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568239 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-27

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549278 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24

Services de restauration, ainsi que de fourniture de plats à emporter.