Marque expirée - Marque en non vigueur

TOWER VIDEO
MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1332330
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2015
TOWER VIDEO de MTS

Présentation de la marque TOWER VIDEO

Déposée le 26 novembre 1985 par la société MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOWER VIDEO »

Le déposant est la société MTS domicilié(e) 2500 Del Monte Street, Etat de Californie,95691 WEST SACRAMENTO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2300071) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2300071) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOWER VIDEO est expirée depuis le 26 novembre 2015.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 2500 Del Monte Street, Etat de Californie,95691 WEST SACRAMENTO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2300071) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2300071) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300071 - Publication au BOPI 2005-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation n°2058256 - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463956 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 13 février 2006 - Changement d'adresse n°428251 - Publication au BOPI 2006-02-13

Disques, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts et enregistrements vidéo.Emballages et produits de l'imprimerie; sacs et sachets compris en classe 16.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.