Marque expirée - Marque en non vigueur

TOWER RECORDS
MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
95586570
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2015

Présentation de la marque TOWER RECORDS

Déposée le 1 septembre 1995 par la société MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOWER RECORDS »

Le déposant est la société MTS domicilié(e) 2500 Del Monte Street, Etat de Californie,95691 WEST SACRAMENTO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2296174) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296174) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOWER RECORDS est expirée depuis le 1 septembre 2015.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 2500 Del Monte Street, Etat de Californie,95691 WEST SACRAMENTO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2296174) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296174) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463956 - Publication au BOPI 2007-11-14

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296174 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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