MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1332321
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2015
Présentation de la marque TOWER RECORDS
Déposée le 26 novembre 1985 par la société MTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOWER RECORDS »
Le déposant est la société MTS domicilié(e) 2500 Del Monte Street,95691 WEST SACRAMENTO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2297047) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2297047) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie Etat de Californie - 2500 Del Monte Street,95691 WEST SACRAMENTO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2297047) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2297047) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2005 n°2297047 - Publication au BOPI 2005-09-14
Renouvellement sans limitation n°2058257 - Publication au BOPI 1995-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463956 - Publication au BOPI 2007-11-14
Savs et sachets compris en classe 16 pour porter des disques, des livres, des bandes magnétiques, des cassettes, des disques compacts des bandes vidéo et des articles de nouveauté.
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