Marque expirée - Marque en non vigueur

TOWER BOOKS
MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1332320
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2015
TOWER BOOKS de MTS

Présentation de la marque TOWER BOOKS

Déposée le 26 novembre 1985 par la société MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOWER BOOKS »

Le déposant est la société MTS domicilié(e) 2500 Del Monte Street,95691 WEST SACRAMENTO, ETAT DE CALIFORNIE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2300068) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2300068) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOWER BOOKS est expirée depuis le 26 novembre 2015.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS, Incorporated société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 2500 Del Monte Street,95691 WEST SACRAMENTO, ETAT DE CALIFORNIE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2300068) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2300068) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300068 - Publication au BOPI 2005-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation n°2058258 - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463956 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 13 février 2006 - Changement d'adresse n°428251 - Publication au BOPI 2006-02-13

Livres à couverture rigide et livres à couverture souple, produits de l'imprimerie et produits d'emballage; sacs et sachets compris en classe 16.