Déposée le 10 octobre 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNRAY COLORS »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MTS domicilié(e) 1 ZA DE PENHOAT,29860 PLABENNEC - 29860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 852 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MTS domicilié(e) 1 ZA DE PENHOAT,29860 PLABENNEC - 29860 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MTS EURL - 1 ZA DE PENHOAT,29860 PLABENNEC - 29860 - France - SIREN 377852793
MTS - 1 ZA DE PENHOAT,29860 PLABENNEC - 29860 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534487 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière.
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