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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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SOLEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEA
MTS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96635584
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2016

Présentation de la marque SOLEA

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) 71 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2309028) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2309028) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEA est expirée depuis le 23 juillet 2016.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , CHOFFO , CECID , DUO


MTS SA société anonyme - 71 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2309028) - 92300 - France - SIREN 339944688


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2309028) - 75440 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309028 - Publication au BOPI 2006-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428563 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Chauffe-bains, chaudières, appareils de production d'eau chaude; appareils de chauffage à l'exclusion des radiateurs