Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTS GALERIES ET ACCESSOIRES
MTS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
96623418
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque MTS GALERIES ET ACCESSOIRES

Déposée le 26 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTS GALERIES ET ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTS domicilié(e) Z.I. SAINT ARNOULT, 28170 CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 768 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel PARAGOT MTS - France.

La marque MTS GALERIES ET ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTS GALERIES ET ACCESSOIRES est expirée depuis le 26 avril 2006.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS S.A.R.L - Z.I. SAINT ARNOULT, 28170 CHATEAUNEUF-EN-THYMERAIS - France - SIREN 301768859


Emmanuel PARAGOT MTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Tubes et tôles métalliques. Appareils de séchage, de ventilation, de distribution de fluide. Galeries et parties constitutives de galeries pour véhicules; Echelles fixes métalliques pour véhicules; Cloisons métalliques pour véhicules; Pare-chocs avant métalliques pour véhicules destinés à amortir les coups vidents, dits "Pare buffles" Protections métalliques de feux arrière pour véhicules; Protections métalliques de vitres pour véhicules; Marche-pieds métalliques pour véhicules; Porte-véhicules; Chariots de manutention; Meubles métalliques d'atelier

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.