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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MTS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1496381
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2006
Marque figurative de MTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) 154 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2080727) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2080727) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496381.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2006.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID , DUO


MTS S.A. (société anonyme) - 154 Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2080727) - France - SIREN 339944688


CABINET LAVOIX - (dossier no 2080727) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1996 n°2080727 - Publication au BOPI 1996-12-18

Inscription le 12 février 1998 - Changement d'adresse n°249676 - Publication au BOPI 1998-02-12

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°230954 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230953 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement d'adresse n°230952 - Publication au BOPI 1997-01-13

Installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment installations et appareils de production et/ou distribution d'eau chaude à partir de tous types d'énergie (électricité, gaz, soleil, atome, houille etc...) chauffe-eau, vases d'expansion, réservoirs et ballons d'eau chaude, chaudières, radiateurs, récupérateurs de chaleur, panneaux solaires, circuits de distribution d'eau chaude et de chauffage.