Marque expirée - Marque en non vigueur

LEMERCIER
MTS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1494187
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2017

Présentation de la marque LEMERCIER

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEMERCIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2331682) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2331682) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEMERCIER est expirée depuis le 13 mai 2017.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS SA société anonyme - Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2331682) - 93200 - France - SIREN 339944688


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2331682) - 75440 - France


Inscription - Changement d'adresse n°37489 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331682 - Publication au BOPI 2007-01-17

Renouvellement sans limitation n°2089527 - Publication au BOPI 1997-24

Inscription le 12 février 1998 - Changement d'adresse n°249676 - Publication au BOPI 1998-02-12

Inscription - Changement de dénomination n°37489 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508333 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Chauffe-eau, Appareils Sanitaires et Electro-ménagers -

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.