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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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LEMELEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEMELEC
MTS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1494188
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque LEMELEC

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) 154, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2089526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2089526) - France.

La marque LEMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEMELEC est expirée depuis le 13 mai 2007.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID , DUO


MTS S.A. (société anonyme) - 154, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2089526) - France - SIREN 339944688


CABINET LAVOIX - (dossier no 2089526) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1997 n°2089526 - Publication au BOPI 1997-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 12 février 1998 - Changement d'adresse n°249676 - Publication au BOPI 1998-02-12

Inscription - Changement de dénomination n°37489 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37489 - Publication au BOPI

Chauffe-eau, Appareils Sanitaires et Electro-ménagers -

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.