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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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LE REGENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE REGENT
MTS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1647089
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque LE REGENT

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) 71 Rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2129749) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2129749) - France.

La marque LE REGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE REGENT est expirée depuis le 4 janvier 2009.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS S.A. (société anonyme) - 71 Rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2129749) - France - SIREN 339944688


CABINET LAVOIX - (dossier no 2129749) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1998 n°2129749 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 5 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247546 - Publication au BOPI 1998-01-05

Chauffe-bains, ainsi que des distributeurs d'eau chaude fonctionnant au gaz, au bois ou avec tout autre combustible;chaudières à bouilleur, chaudières de chauffage;appareils de chauffage à combustible, solide, liquide ou gazeux;appareils électriques de chauffage;installations de chauffage à eau chaude;corps chauffants;installations de chauffe;chauffe-eau;appareils et installations de chauffage;appareils de chauffage électriques et de production d'eau chaude par l'électricité, ballons, bouilleurs, convecteurs et radiateurs électriques, chaudières électriques;chauffage électrique instantané;chauffage à accumulation;radiateurs à gaz, chauffe-eau par accumulation à gaz; appareils muraux alimentés par le gaz et destinés à la production d'eau chaude tant pour le sanitaire que pour le chauffage des locaux